Mentions Légales
Dernière mise à jour : 6 mars 2026
1. Éditeur du Site
⚠️ Informations légales à compléter par l'éditeur
Les champs ci-dessous doivent contenir les véritables identifiants de l'entité juridique exploitant SUTURA pour être opposables. Remplacez les valeurs entre [crochets] par vos données réelles avant publication.
Raison sociale : SUTURA
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
N° d'identification (SIREN) : 920 560 307
Capital social : [À compléter — ex. 1 000 €]
Numéro d'immatriculation (RCS / RNE / RCCM) : [À compléter]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À compléter — ex. FR XX XXXXXXXXX]
Siège social : [Adresse complète]
Zones d'opération : Sahel / AES (Burkina Faso 🇧🇫, Mali 🇲🇱, Niger 🇳🇪) et diaspora
Téléphone : [À compléter]
Email : contact@clicksmza.com
Directeur de la publication : [Nom prénom du dirigeant légal]
2. Hébergement
Hébergeur : Emergent.sh — infrastructure cloud Kubernetes managée
Adresse hébergeur : [À compléter avec l'adresse fournie par votre hébergeur]
Contact hébergeur : support@emergent.sh
Infrastructure : Cloud sécurisé avec chiffrement TLS 1.3, certificats SSL Let's Encrypt
CDN / Stockage : Cloudflare + MongoDB Atlas (zones EU)
Localisation des données personnelles : Union Européenne (RGPD conforme)
3. Propriété Intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est protégé par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Les marques suivantes sont des marques déposées et protégées :
- SUTURA™
- AES-GOLD™
- AES Academy™
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et passible de poursuites judiciaires.
⚠️ Avertissement : Toute copie, modification ou utilisation non autorisée du code source, des logos ou du contenu de cette plateforme est strictement interdite.
4. Protection des Données Personnelles
Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : privacy@clicksmza.com
Vérification KYC Obligatoire
Pour garantir la sécurité de tous nos membres, une vérification d'identité (KYC) est requise avant tout achat ou accès aux offres premium.
5. Limitation de Responsabilité
AES Family s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées.
Les prix affichés sont indicatifs et basés sur des simulations de marché. Les investissements comportent des risques.
L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa propre responsabilité.
6. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit en vigueur au Burkina Faso et par les réglementations internationales applicables.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la juridiction compétente de Ouagadougou, Burkina Faso.